Arrêtés
- Dérogation_au_repos_dominical_des_salaries_des_commerces_de_details_en_2024
- Périmètre de sécurité dans le chemin du Pont Pivert
- interdiction du jet de mégots de cigarettes sur les voies et espaces publics
- Stationnement parking de la cale_quai des mariniers
- dérogation à la réglementation du bruit : les rencontres marinières
- Interdiction_utilisation_terrain_en_herbe
- Arrêté_2023_19_interdiction_accès_chemin_Pont_PIVERT
- Approbation de la modification n°2 du SCOT de la métropole Nantes Saint-Nazaire
- Récépissé de déclaration : projet d’épandage des boues issues de la station d’épuration située route de Ligné à Saint-Mars-du-Désert
- Autorisation du nouveau plan d’épandage des boues des stations de Tougas et de Petite Californie.
- Interdiction de stationnement des gens du voyage en dehors des aires aménagées à cet effet
- Interdiction des déjections canines sur le domaines public communal
- autorisation d’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2023
Arrêtés de délégations de fonction des adjoints
- Arrêté_2023_15_délégation_fonctions_Julien_PERIER
- Arrêté_2023_16_délégation_fonctions_et_signature_Françoise_BROSSARD
- Arrêté_2023_14_délégation_fonctions_signature_Laurence_GUITTET
- Arrêté_2022_207_retrait_délégation_V_Marchais
- Arrêté 2020-085-délégation fonctions 1er Adjoint
- Arrêté 2020-086-délégation fonctions 2nd Adjoint
- Arrêté 2020-087-délégation fonctions 3ème Adjoint
- Arrêté 2020-088-délégation fonctions 4ème adjoint
- Arrêté 2020-089-délégation fonctions 5ème Adjoint
- Arrêté 2020-090-délégation fonctions 6ème Adjoint
Conseils Municipaux 2024
Conseil Municipal du 25 mars 2024
Conseils Municipaux 2023
Conseil Municipal du 18 décembre 2023
Conseil Municipal du 2 octobre 2023
Conseil Municipal du 26 juin 2023
Conseil Municipal du 9 juin 2023
Conseil Municipal du 27 mars 2023
Conseil municipal du 4 février 2023
Conseils Municipaux 2022
Conseil municipal du 12 décembre 2022
Conseil municipal du 14 novembre 2022
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Conseil municipal du 27 juin 2022
Délibérations
- Modification du tableau des effectifs
- Cession de la parcelle ZA n°81 située route du Mortier
- Décision modificative n°1 du budget primitif 2022 de la commune
- Adoption du montant révisé de l’attribution de compensation 2022
- Convention avec Voies Navigables de France pour l’occupation de la cale de Loire pendant 4 ans
- Mise en œuvre du Bail Réel Solidaire et abattement sur la taxe foncière
- Règlement intérieur du service Enfance Jeunesse
- Règlement intérieur de l’Espace Jeunes
- Tarifs de la restauration scolaire et de l’animation de la pause méridienne – maintient de la mesure de l’Etat « Cantine à 1€ »
- Tarifs des activités Enfance-Jeunesse hors pause méridienne
- Convention d’objectifs et de financement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement « accueil adolescents » avec la Caisse d’Allocations Familiale de Loire Atlantique pour la période 22-24
- Modalités de publicité des actes administratifs de la Collectivité à compter du 1er juillet 22
- Tirage au sort des Jurés d’Assises 2023
- Attribution du marché de fourniture et d’acheminement en gaz naturel
Conseil municipal du 28 mars 2022
- Avenant 4 de la convention de forfait communal 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Avenant n°2 à la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion
- Télétravail au sein de la commune : modification du règlement
- Compte administratif 2021
- Compte de gestion 2021
- Affectation de résultats de clôture 2021 sur le BP 2022
- Taux d’imposition des taxes directes locales 2022
- Budget primitif 2022
- Charte de subventionnement des associations
- Subvention exceptionnelle 2022 pour l’association Mauves de Rire
- Convention de forfait communal ogec et commune
- Acquisition d’un terrain non bâti cadastré AO204
- Modification de l’acte notarié : renonciation à un pacte de préférence
- Remboursement de frais des élus
- Véhicule fiat doblo : levée d’option d’achat
- Signature de la charte d’aménagement numérique hertzien / NM
- Groupement de commandes relatif à l’acquisition et la maintenance d’équipements de vidéo-projection des bâtiments publics en réseau local et autonome, avenant à la convention constitutive.
Conseil municipal du 26 février 2022
- Modification du tableau des effectifs
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents territoriaux
- Aide à la Relance de la construction durable
- Subvention de financement matériel RASED
- Lutte contre le frelon asiatique
Conseils Municipaux 2021
Conseil municipal du 13 décembre 2021
- Règlement relatif durée / organisation du travail
- Rapport social unique 2020
- Modification du tableau des effectifs
- Ouverture des crédits d’investissement 2022
- Provisions risques 2021 budget principal commune
- Autorisation de supprimer les documents non utilisables de la bibliothèque : opération désherbage
- Tarifs municipaux 2022 hors services périscolaires / Mise à disposition des salles
- Tarifs salles municipales 2022
- Subventions 2022 aux associations
- Subvention 2021 financement matériel RASED
- Participation annuelle au budget du CLIC 2022
- Demande de subventions DETR DSIL 2022
- Extinction de créance
- Cvt adhésion groupement de commande environnement numérique e-primo
- Augmentation du capital LAD SPL
- Rapport CLECT NM 26-11-2021 approbation
- Démarche territoriale résomption campements illicites et intégration des migrants : partenariat entre MSL et NM
- Création conseil intercommunal sécurité prévention délinquance NM Approbation
Conseil municipal du 04 octobre 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Transfert de l’activité postale vers un relai commerçant
- Acquisition de la parcelle AC n°293 sise coulée de la Verdière
- Autorisation d’une servitude de passage et de canalisation sur la parcelle cadastrée AM 92
- Lutte collective contre les rongeurs aquatiques
- Dispositif des « Référents de Quartiers »
- Convention pour l’utilisation de la piscine municipale de Carquefou
- Ouvertures dominicales des commerces en 2022
- Mandat spécial pour un déplacement au congrès des maires de France
Décisions
2024
- 01_2024_Tarifs_Saison_Culturelle_Vallon
- 02_2024_Renouvellement_Adhésion_APVF
- 03_2024_Renouvellement_Adhésion_CAUE
- 04_2024_Renouvellement_Adhésion_AMF
- 05_2024_Renouvellement_Adhésion_Polleniz
- 06_2024_Renouvellement_Adhésion_ADIL
- 07_2024_Tarifs_séjours_SEJ
2023
- 01_2023_Renouvellement_Adhésion_APVF
- 02_2023_Renouvellement_Adhésion_Polleniz
- 03_2023_Renouvellement_Adhésion_AMF
- 05_2023_Renouvellement_Adhésion_CAUE
- 06_2023_Notification_Etude_Plan_Guide
- 07_2023_Tarifs_Saison_Culturelle_Vallon_2023
- 08_2023_Tarifs_séjours_SEJ
- 09_2023_Frais_d’avocat_AVOXA
- 10_2023_Notification_MO_RS_Périsco
- 11_2023_Notification_MO_RS_Périsco
- 12_2023_regie_recettes_billetterie_modification
- 13_2023_délimitation_domaine_public_ecole_st_joseph
- 14_2023_Frais_d’avocat_AVOXA
- 15_2023_Renouvellement_Adhésion_Musique_et_danse
- 16_2023_Tarifs_actions_autofinancement_2023-2024
- 17_2023_Provisions_pour_risques_2023